Achat de moteur seul, conseil svp unpeu d'aide

[Invité §max806PQ]

Bonjour,

 

je compte acheter un moteur d'occasion ( 50cv mercury 2T) mais je ne connais pas les modalités pour ce genre de transaction, il n'y aura pas de facture.

 

Quels sont les pièges à eviter, vais-je pouvoir l'installer sur une coque sans soucis, quels démarches administrative faut il effectuer pour un moteur acheté à part ?

 

Merci de votre aide

[patriceans]

Bonjour Maxirock,

Tout d'abord, quand tu acheteras ton moteur il te faut exiger 1 certificat vente que l'ancien propriétaire devra te faire, ensuite tu iras avec les papiers de ton bateau + ce certificat pour faire enregistrer ton moulin aux affaires maritimes.

[Invité §MER225RV]

Demande lui aussi une photocopie de ça carte d'identité recto verso ça arrive qu'il le demande au affaire maritime.

[Invité §jay371py]

Bonjour,

 

vais-je pouvoir l'installer sur une coque sans soucis, quels démarches administrative faut il effectuer pour un moteur acheté à part ?

 

Merci de votre aide

 

 

Deaj il te faut savoir quelle puissance maxi peut supporter ton bateau. Ensuite tu délecharge une demande de débarquer ton moteur actuel et une demande pour embrquer le nouveau moteur.

 

tu envois ta carte de circulation + les doc aux aff maritime de l'endoit ou tu est imatriculé.

 

++

 

http://www.pescaro.fr/img/pdf/D%C3%A9barquement_moteur.pdf

[zoomer]

Pour poser un nouveau moteur sur ton bateau .

 

Si le moteur est NEUF il te faut la facture d'achat NEUF du moteur que le magasin te donne .

 

Si le moteur est d'OCCASION et vendu par un PARTICULIER ,le gars doit te donner "" l' ATTESTATION de DEBARQUEMENT "" du moteur qu'il a déposé de son

 

bateau, cette attestation lui a été donné/ tamponné par les affaires maritimes quand il est allé déclarer qu'il enlevait et ou remplaçait et ou vendait son moteur .

 

Si tu n'as pas ce papier de débarquement tu ne pourras pas poser ton moteur vis à vis des affaires maritimes .

 

Pour achat à particulier si pas d'attestation de débarquement le seul recours est d'avoir la facture d'achat en NEUF du Moteur .!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §zno004jH]

Mouais..... ça doit dépendre de l'humeur du préposé, parce que quand j'ai changé le miens en début d'année, j'ai juste présenté la facture du pro qui me l'a vendu et ils m'ont refait la carte de circulation. La reprise de l'ancien moteur était stipulée sur la facture. A vrai dire, j'ai jamais entendu parlé de l'attestation de debarquement!

[Invité §MER225RV]

Ouai moi aussi j'apprend de chose je n'avais jamais entendue parler de ça non plus, j'ai toujours donner une attestation de l'ancien proprio avec au mieux une photocopie de ça carte d'identité et on ne ma jamais fais d'histoire,j'ai peut être eu de la chance, ou alors c'est parce que je me déplaçais directement au affaire maritime,ça passais mieux

Le plus simple ça serais peut être de leur passer un coup de fil,ils sont encore les mieux placer pour te répondre.

[zoomer]

Mouais..... ça doit dépendre de l'humeur du préposé, parce que quand j'ai changé le miens en début d'année, j'ai juste présenté la facture du pro qui me l'a vendu et ils m'ont refait la carte de circulation. La reprise de l'ancien moteur était stipulée sur la facture. A vrai dire, j'ai jamais entendu parlé de l'attestation de debarquement!

 

 

ZNOLIV

 

J'AVAIS ECRIT il faut l'attestation de débarquement """ si le Moteur d'occasion est vendu par un particulier ""

 

toi c'est un pro qui t'a vendue le Moteur. Donc bien sur OCCASION ou NEUF vendue par un PRO la facture du Pro suffit .

 

Donc sur ta facture du PRO il était aussi noté reprise de tel moteur dans ce cas là les A.M ne te donnent pas l'attestation de débarquement puisque tu n'en n'est plus le propriétaire .Mais ton moteur est automatiquement débarqué de ton bateau par les A.M .

 

Et ensuite quand c'est un PRO qui te vend un Moteur d'occasion tu n'as pas besoin de cette attestation, puisqu'il te fait une facture .

 

Et je n'ai jamais fait les papiers de bateaux ou moteurs par correspondance ,puisque je suis à Marseille et qu'il y a un quartier maritime.

 

Et bien sur il faut la carte d'identité de l'ancien proprietaire .

 

Si le moteur d'occasion est vendue par un PRO la facture du PRO devrait suffire , mais sur les factures de PROS qui m'ont vendues des moteurs d'occasion il était toujours mentionné ""Moteur débarqué de tel navire appartenant à Mr Tartempion""

 

Avec ce systeme de contrôle on sait d’où vient le moteur sur quel bateau il était ,et le nom de l'ancien propriétaire .

 

Quand un vendeur PARTICULIER veut vendre son moteur ,il va donc le débarquer aux A.M et il reçoit l'attestation de débarquement ,

s'il garde son Bateau , sur la carte bleu de circulation les indications de son moteur sont barrés et il est noté débarqué et tamponnées par les A.M .

 

S'il repose un nouveau moteur ,le nouveau moteur est noté sur l'ancienne carte bleu ou une nouvelle carte bleu .

 

Bon cela se passe ainsi aux affaires maritimes de Marseille et depuis 1983 mon 1er bateau et aussi en 2011 lors de la pose de mon Yamaha.

 

Si le particulier vend l'ensemble bateau + moteur bien sur pas besoin de l'attestation de débarquement du moteur puisque le gars vous donne sa carte de bleu de navigation .

[Invité §MER225RV]

Je ne met pas en doute se que tu dit zoomer,ça parait même logique se genre de papier,mais au A.M de Vannes on ne me la jamais demander,le dernier moteur que j'ai mis je n'avais même pas la carte d'identité du vendeur et je n'ai eu aucun problème ,j'ai également revendu des moteur et je n'est jamais eu de retour des acheteurs.

Pour en revenir au problème de Maxirock demande au vendeur si il a en ça possession le papier de débarquement du moteur, sinon appelle les A.M de ton coin .

[zoomer]

Et bien il est facile de voler un moteur et de le revendre dans certaines rég

 

je pense que certaines affaires maritimes font mal leur boulot car cette procédure n'a pas été conçu seulement pour Marseille .

[Invité §jay371py]

Oui c'est vrai. Je me rapelle que les A.M. m'avait demandé la facture du pro ou bien une attestations de vente certifié si c'est un particulier. Mais c'est tout....

[zoomer]

J'ai trouvé cela ,regardez le dernier paragraphe en bas

 

 

ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE

DE PLAISANCE

l

Nouveau nom demandé :

___________________________________________

___

Entre les soussignés :

VENDEUR(S)

Nom : ___________________________________ Nom : _____________________________________

Prénom : _________________________________ Prénom : ___________________________________

Né(e) le : _________________________________ Né(e) le : ___________________________________

Domicile _________________________________ Domicile : __________________________________

_________________________________________ __________________________________________

Profession : _______________________________ Profession :_________________________________

Nationalité : ______________________________ Nationalité__________________________________

ACHETEUR(S)

Nom : ___________________________________ Nom : _______________________________________

Prénom : _________________________________ Prénom : _____________________________________

Né(e) le : ________________________________ Né(e) _______________________________________

Domicile ________________________________ Domicile : ____________________________________

________________________________________ ____________________________________________

Profession : _______________________________ Profession :___________________________________

Nationalité : ______________________________ Nationalité ___________________________________

tél. fixe: _____________ tél. portable: __________ tél. fixe: _____________ tél. portable: __________

Il a été convenu ce qui suit :

M._______________________ agissant en qualité de propriétaire du navire : NOM _________________

Série :__________ N ｰ de série : ___________ Type : ___________ Matériau de construction

___________

Longueur : __________ Largeur : __________ Jauge brute : ________________

Equipé de ______ moteur(s) de marque : _________________ N ｰ de série : ___________ puissance :

_____

Immatriculé au quartier des Affaires Maritimes de __________________, sous le numéro :

______________

Francisé en Douanes à ________________, sous le numéro : __________________

Déclare(nt) vendre (préciser totalité ou nombre de parts) ________________________________ dudit

navire

A M. __________________________________________ qui accepte(nt) aux clauses et conditions

suivantes :

Etat du navire : le(s) acheteur(s) déclare(nt) bien connaître le navire et l’avoir visité pour l’accepter dans

l’état où il se trouve.

Accessoires vendus avec le navire

___________________________________________________________

En foi de quoi, les parties étant d’accord, le présent acte a été clos et signé après lecture, par chacune

des parties.

Fait à :_____________________ le : ________________

VENDEUR(S) ACHETEUR(S)

PIECES A FOURNIR PAR LE OU LES NOUVEAUX

PROPRIETAIRES

Navire d’une jauge brute supérieure à 3 tonneaux

NAVIRE FRANCISE A

Dossier à adresser :

- l’acte de francisation – titre de navigation (document commun)

- l’acte de vente en 4 exemplaires (1 original + 3 photocopies)

-Photocopie de la carte d’identité ou passeport

- 2 photographies d’identité récentes (par propriétaire)

-1 R.I.B ou R.I.P

-Une photocopie de justificatif de domicile (facture EDF- TELECOM)

* pour les sociétés : Statuts et Kbis

Douanes de -----

Service navigation plaisance

PIECES A FOURNIR PAR LE OU LES NOUVEAUX

PROPRIETAIRES

Navire d’une jauge brute inférieure à 3 tonneaux

DOSSIER A ADRESSER

Affaires Maritimes

Service Plaisance

de -----------

- La carte de circulation

- L’acte de vente en 3 exemplaires (1 original + 2 photocopies)

-Photocopie de la carte d’identité ou du passeport

- 1 enveloppe affranchie ( si formalités accomplies par courrier)

* Pour les sociétés : Statuts et Kbis

 

N.B MOTEUR

Dans le cas où l’acheteur mettrait en place un moteur à bord du navire qu’il achète (soit achetant ce navire

sans moteur, il en place un à bord, soit qu’il remplace le moteur existant) :

- s’il s’agit d’un moteur neuf : joindre au dossier la facture d’achat

- s’il s’agit d’un moteur d’occasion : joindre au dossier un acte de vente sur lequel devront figurer la marque,

le numéro et la puissance du moteur accompagné soit d’un certificat de débarquement s’il était précédemment

embarqué sur un autre navire, soit de la facture d’origine.

[Invité §art416SX]

Je up se sujet pour information sur les AF de Marseille qui ne semble pas au top.

J'ai acheté un bateaux de 1984 avec un mercury 45 cv de 1986 et sur la carte de circulation c'est écrit mercury 45cv sans numéro moteur.

Sur le moteur je n'ai trouvé aucun numéro.

De plus a part la longueur et la marque il n'y a rien d'autre sur l'identification du bateaux.

Même pas le numéro qui est sur la plaque du bateaux.

Je pense remplacer le moteur donc je me pose des questions.

[zoomer]

si pas grand chose de mentionné sur la carte bleue c'est pas ton problème,puisque tu l'a acheté dans les mêmes conditions ,

 

les N° n'avaient pas été communiqué aux affaires maritimes par les précédents propriétaires,

 

tu ne risque absolument rien ,puisque toi même tu viens d'acheter ce bateau et moteur,

 

mais si ton bateau a un N° de Séie indique le aux affaires maritimes

 

 

Donc pour pouvoir vendre ton moteur sans problème ,va aux affaires maritime le faire débarquer de ton bateau

 

et tu vendras le moteur avec l'attestation de débarquement

[Invité §art416SX]

Oui mais comment débarquer quelque chose qui n'a pas d'identité ?

En gros je débarque le moteur.

On me fait un papier mercury 45cv.

J'ecume la cote a la recherche de mercury 45cv, je vire les plaques et j'en vend 10 sur lebon endroit ?

 

Curieux.

 

Ce qui me chagrine plus c'est de tomber a un payage d'autoroute sur un douanier zélé qui me cherche des poux.

 

Certe je psychote.

Le précédent proprio n'était pas plus inquiet que sa comme pour la remoque de 700kg de ptac sans carte grise avec 720kg de charge et juste la plaque de la voiture derrière une 207.

 

Sur la côte la marée chaussée court peut etre apres autre chose mais quand tu remontes dans la vallée du rhone ils deviennent plus a cheval sur ce qui roule !

[zoomer]

Mais non !!! je ne comprend pas

 

Qu'est -ce que tu raconte là

 

Ce bateau et ce moteur tu l'as bien acheté quelque part , Donc tu as bien la carte de Navigation BLEU ou est indiqué dessus ton bateau tel marque et

 

ton moteur Mercury 45cv

 

Tu as même écrit que tu avais la carte de circulation du bateau et moteur

 

Donc tu vas aux affaires martimes avec ta carte de Navigation Bleu et tu fait débarquer le moteur et ensuite tu pourras le vendre

Je l'ai fait des 10 zaines de fois comme dans ton cas

 

Pour embarquer un moteur acheté occasion , sur un nouveau bateau il faut l'attestation de débarquement ce qui prouve d'ou vient le moteur