probleme d immatriculation

[dgepet]

Bonjour a tous ,voila j ai un probleme pour faire immatriculer ma barque speedmatic .

Je vous explique j ai acheté ma barque a un particulier et celle ci est deja immatriculer .

Le particulier a qui je l avais acheté n a pas changer le noms de l immatriculation

Maintenant j ai du mal a le passer a mon noms

J ai un moteur 10cv dessus

Si quelqu un a une solution ca me sauve merci d avance

[Invité §Jea308Sr]

Pourquoi tu as du mal a l'immatriculer ? quel probleme rencontres tu ?

Aux affaires maritimes, ils bloquent sur quoi ?

[dgepet]

Je n ai pas la carte de navigation j ai juste le papier de vente, au affaire maritime il dise que la barque est toujour au noms du premier proprietaire voila et merci d avoir repondu

 

[Invité §Jea308Sr]

En gros pour résumer :

 

Monsieur X a vendu le bateau à Monsieur Y

 

Monsieur Y n'a pas fait le changement de carte de navigation

 

Monsieur Y a vendu le bateau à vous sans vous donner de carte de navigation, juste un acte de vente

 

Sans carte de navigation, je ne vois pas comment vous pouvez l'immatriculer.

 

2 solutions :

 

1°) Monsieur Y a perdu la carte de navigation, il faut que l'ancien propriétaire ( M. X ) fasse une déclaration de perte aux affaires Maritimes, afin de refaire une nouvelle carte de navigation pour pouvoir la redonner à M.Y, mais pour ça il faut que M.Y retrouve M.X ...

 

2°) Monsieur Y a la carte de navigation, soit il fait le changement à son nom, soit s'il ne veut pas ( ce qui est stupide ) et dans ce cas il faudrait qu'il vous fournisse la carte de navigation, même au nom de l'ancien propriétaire, vous faites un acte de vente directement de M.X à vous même, vous signez pour M.X ( C'est pas bien, mais bon, aux AM, ils ne regardent pas trop, ce n'est pas comme une carte grise de voiture... )

 

Mais la vente sans carte de navigation si M. Y vous a dit que vous n'aurez pas de problème pour refaire une carte n'est pas très commercial, recontactez le et annulez la vente s'il ne veut pas faire les demarches, et au pire, une menace de plainte car vous ne pouvez l'immatriculer...

[Invité §AMB744Va]

Moi j'ai une solution beaucoup plus facile pour toi:

Ton vendeur t'as vendu ce bien en toute illégalité, puisqu'il ne peut prouver qu'il en était le propriétaire officiel, puisque non déclaré aux affaires maritimes !

Donc tu lui rends le plus rapidement possible et il te rembourse !

Si il refuse: Tu fais appel à un juge de proximité, pour obtenir le remboursement et des dédommagements.

[dgepet]

Mais je veux garder la barque il n y a pa d autre moyen?

[Invité §Jea308Sr]

Ben si, ce que je t'ai énoncé sur le message précédent celui d'AMB44, mais effectivement, c'est pas tres bon de la part de l'ancien vendeur !

[Invité §Jea308Sr]

Par contre, rien à voir mais si tu as besoin, j'ai une coque supérieur pour rendre un speedmatic comme un petit hors bord !

En gros , ça ( la partie blanche ) :

 

Apres reste à ajouter un volant et c'est sympa, par contre, il faut le modele de speed matic qui a le bout pointu

[dgepet]

pas d autre moyen?

[dgepet]

voila la bete dommage de se separer de cette barque non? il faut que je trouve une solution aider moi

[floupa]

Sinon, si l'ancien propriétaire n'as pas stipulé l'immatriculation du bateau sur l'acte de vente, tu l'effaces de la coque et tu fais une demande de premiere immatriculation sur ton bateau aux affaires maritimes de ton choix en disant qu'il n'a jamais été immatriculé, comme si tu avais acheté ce bateau non immatriculé (a condition bien sure qu'il n'y ai pas de numéro de série sur la coque, ce qui est le cas pour ma coque mais elle est de 1978 donc peut être que si elle est récente, il y a un numero de série, à moins qu'il n'y en ai pas pour cette longueur).

Pour cette demande de premiere immatriculation, il faut un acte de vente, les carracteristiques précises de ton bateau, un justificatif de domicile et une piece d'identité.

 

C'est une solution mais je ne sais pas ce que cela engendre en risque si c'est légal ou pas.

Si l'ancien proprio a écrit l'immatriculation actuelle sur l'acte de vente, tu lui demande d'en refaire un sans stipuler l'immatriulation mais en indiquant les carracterristiques de ta coque et tu fais comme si ton bateau est non immatriculé (voir ce que j'ai marqué plus haut)

[Invité §Jea308Sr]

Pas con floupa, cela dit il y a une plaque sur ce modele, meme vieux, celui que j'avais recuperer ( identique à celui de dgepet mais en beaucoup moins bon état ! ) pour un petit voisin pour qu'il peche en lac etait de 82 et avait sa plaque.

[floupa]

Une plaque oui (comme le mien) mais y a t'il un numero de serie sur cette plaque? Car le mien a une plaque signaletique mais pas de numero de serie, d'ailleurs, j'ai envoyé les papiers sans numero de serie, cela n'a pas dérangé les affmar qui m'ont envoyé une immat sans numero de serie sur la carte de navigation, juste la descrption technique.

Au pire, il vire la plaque ou il y a le numero de serie et envoie une demande sans numero de serie.

Je ne pense pas, pour ce genre d'embarcation, que la police soit tres regardante.

[Invité §AMB744Va]

Le constructeur JEANNEAU puisque c'est lui pour le SPEEDMATIC, apposait des plaques avec le N° de série dessus, donc ce bateau à bien un N° de série, maintenant est ce que celui ci est enregistré comme tel aux affaires maritimes ?

 

Une fausse déclaration aux autorités peut coûter très cher !!!!!

 

Moi je ne suis pas là pour pousser les membres du forum dans illégalité avec des fausses déclarations........

 

En ce qui concerne les controles, j'ai vécu cette expérience et je peux vous dire que l'inpecteur des aff mar a bien vu que le bateau n'avait jamais eu de plaque(une erreur du constructeur). Il ne m'a verbalisé puisque ce bateau de locataion avait été visité et approuvé auparavant par l'un de ses collègues, sans que lui même s'en aperçoive !!!

[Invité §mar822Zk]

Bonsoir , voici la réponse que j'ai obtenue quand j'ai demandé comment immatriculer un bateau

Besoin de la carte bleu rayée et signée, 2 certificats de vente ( obtenus sur le net) une copie recto verso de la carte d'identité, et ensuite ( pour Nantes) garder si on le souhaite l'immatriculation du bateau et son nom ou le changer et ceci est gratuit à la DDE

Bonne navigation

Marcus

[Invité §AMB744Va]

Effectivement marcus44700.

[floupa]

@ AMB44: J'essaye juste de trouver une soluce vu que son probleme a l'air mal engagé.

On est pas non plus dans une affaire de vol internationnal avec blanchiement d'argent... Personnellement c'est ce que j'aurai fait pour un bateau de cette taille (quand je vois comme il a été facile d'immatriculer mon bateau sans numéro de série, juste trois papier à fournir et hop), a condition que le vendeur n'ai pas fait de papier de vente avec le numéro de série dessus sinon c'est raté.

Je ne pousse personne à rentrer dans l'illégalité, chacun est maitre de ses actes hein, on est pas des enfants non plus.

[dgepet]

Merci a tous le monde c est sympa de votre part je vous tiens au courant