homologation

[Invité §bal635pO]

Bonjour, Bonsoir

 

Tout d’abord je vous remercie d’avance de vos futures réponses.

 

Comme dit dans le titre du sujet j’aurai besoin de conseil pour l’immatriculation (homologation) d’un bateau. Je m’explique :

Depuis plusieurs année (un peux plus de 10ans) mes parent on conserver (enfin stoquer) un bateau sur un terrain priver. Mon père l’avais acheté suite a la casse du moteur de cale. Les années on passée et le bateau na plus bougé. Oui mai voila aujourd’hui ma compagne et moi souhaiterions le remettre en état.

La première chose que nous leurs demandons est «vous avez les papiers ?» et sen sui un «évidemment　!!» Mai la commence les ennuis mon père a belle et bien fait un acte de vente et retirer la plaque d’

immatriculation , ranger pour ne pas quelle se détériore mai suite a des travaux dans la maison impossible de remettre la main sur c’est dit papier même âpres plusieurs jour de fouille, surement perdu ou jeter.

Les numéros sur le bateau son illisibles et le moteur a été vendu a un pêcheur il y a des années pour servir de dcp !! Du coup impossible d’immatriculer le bateau…

Et la commence notre périple avant même de penser à poncer !

Suite a plusieurs recherche il en ressort que:

 

Un bateau sans plaque ni papier ne peux pas être immatriculé

 

Donc une demande de plaque au fabriquant est une solution, oui mai voila le fabriquant a mis la cleft sous le paillasson. On oublie !

 

La seule et unique chose que nous avons trouvée est :

 

Constructeur amateur:

 

Pour les catégories de conception C et D, le constructeur amateur peut recourir à l'auto-certification.

Pour ce faire, il évalue lui-même la conformité de son navire (et en particulier stabilité et flottabilité de celui-ci selon la norme ISO 12217 idoine). Il remplit une déclaration sur l'honneur de ladite conformité.

Vien ensuite l’immatriculation

 

 

Mai quand est il vraiment en dehors du faite des papiers ? Un exemple simple contrôle de gendarmerie ou autre, le bateau est en règle de tout : oui mai le contrôleur va bien apercevoir que sur le papier date de fabrication　»6 mois alors que l’on vois bien que ce bateau même une fois au propre, est bien plus vieux que cela.

 

Es que ca pose un problème ?

 

Avez-vous une autre solution ou une expérience similaire ?

Je vous remercie

 

Ps le bateau est une Swift craft surco de 6m50

[Invité §yeb285Kf]

Bonjour,

pas facile ton cas

moi je dirai plutôt acheter une vielle coque tous pourris (on en trouve) identique en règle et faire les changements de plaque et ensuite détruire la vielle coque.

regarde l’histoire de zoumer (sur le site)avec son bateau volé et que le voleur a réussi a faire immatriculer a son nom, je pense qu'il a du faire une chose similaire.

Cdts