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Immatriculation Zodiac

 

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Immatriculation Zodiac

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audi12
audi12
Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/09/2013 à 13:36:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour,
j'ai acheté un Zodiac de 2m85 avec moteur 6cv et on me dit qu'il faut l'immatriculer pour le sortir en mer.
J'ai donc appelé les affaires maritime de l'Herault et la gros problème:
On me demande la facture d'achat du Zodiac car il n'a jamais été immatriculé.
Le problème est que lors de la transaction, le vendeur m'a fait un certificat de vente mais ne m'a pas donné la facture d'achat du Zodiac car il ne la trouvait pas.
Il m'a remis avec le zodiac un certificat de conformité d'origine ainsi que le certificat de jauge en me disant qu'avec ces 2 formulaires + le certificat de vente cela suffirait.
Alors maintenant que dois-je faire?
Est-il vraiment impératif de me procurer la facture d'achat du Zodiac ?
Merci de votre aide.


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zoomer
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  1. Posté le 20/09/2013 à 22:22:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
appel ton vendeur , tu lui explique le problème , il ne t'a pas remis tous les documents nécessaires à l'immatriculation , s'il l'a lui même acheté neuf ,il peut demander une copie de la facture ,car les affaires maritimes veulent la facture d'achat du bateau neuf .

audi12
Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 22/09/2013 à 13:47:39  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui il l'a acheté neuf mais en 2004.


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zoomer
Coupe or Bateaux Bateaux - succès or nombre de vues Bateaux - succès or sujets
  1. Posté le 22/09/2013 à 14:27:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le magasin vendeur du zodiac existe toujours ??

audi12
Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 22/09/2013 à 14:41:02  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne sais pas, je lui ai demandé et pas de réponse.
Il me dit qu'il ne comprend pas pourquoi on me demande cette facture d'achat alors qu'il m'a fait un certificat de vente!
Je lui ai pourtant dit que c'était ce que l'on m'avait demandé aux affaires maritimes, mais rien à faire, il m'a dit qu'il les appellerai dans la semaine.
Par contre si le magasin existe toujours, penses tu que ce soit possible qu'il ressorte une facture après tout ce temps?
Message cité 1 fois

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laz-re
Bateaux - succès argent messages
  1. Posté le 22/09/2013 à 18:10:35  
  2. answer
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audi12 a écrit :

Par contre si le magasin existe toujours, penses tu que ce soit possible qu'il ressorte une facture après tout ce temps?
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La gestion informatique peut permettre ce type de reproduction, à condition de garder le même logiciel depuis tout ce temps.

Message édité par Laz@re le 22/09/2013 à 18:11:34
zoomer
Coupe or Bateaux Bateaux - succès or nombre de vues Bateaux - succès or sujets
  1. Posté le 22/09/2013 à 22:03:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ce serait trop facile pour les voleurs d'immatriculer un navire seulement avec un papier de vente d'un particulier

Si le navire n'a jamais été immatriculé il faut la facture d'achat du bateau neuf

Si le navire est déja immatriculé il y a la carte de circulation et tu ne l'as pas

Dis à ton vendeur d’arrêter de faire le pingouin ,il t'a vendu un bateau sans papier, demande lui le remboursement sinon tu le menace de porter plainte à la police.

De plus pour le moteur c'est idem pour pouvoir l'embarquer sur le navire il te faut aussi la facture d'achat neuf , ou la facture d'achat d'occasion chez un proféssionel ou le papier de débarquement du précédent navire s'il était sur un autre bateau auparavant

C'est comme pour une voiture neuve il faut la facture du véhicule neuf pour l'immatriculer ,ensuite la carte grise suffit pour la revente ou le rachat en plus de l'attestation de vente rempli par le vendeur meme particulier ,

Si pas de carte grise = pas de vente possible

audi12
Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 22/09/2013 à 22:15:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Le Zodiac n'a jamais été immatriculé.
Par contre j'ai la facture du moteur.
Galère,galère pour la facture d'achat du Zodiac!!!!


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