papier pour petit bateau

[Invité §mit710mr]

bonsoir a tous voila je fais mes premiers pas en bateau moteur je viens d acheter un petit esturgeon j ai les deux volets d acte de vente déjà je crois qu il en faut 3 et la carte de circulation (bleu) que dois je fournir et ou l envoyer? je suis du Vaucluse je crois Marseille mais bon le bateau est deja immatriculé quel autres papier il leurs faut et le moteur je vais prendre un 6ch pour me faire

la main ensuite je passerais le permis et je passerai le 6en auxiliere qui peut me repondre svp merci help help

[WildOne]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Aide et Suggestions vers la catégorie Général par WildOne

[ti-loup70]

Salut,

 

Les pièces à envoyer :

 

- la carte de circulation du bateau (la carte bleue)

- l’acte de vente, daté et signé par les deux parties, en trois exemplaires originaux

- une fiche de plaisance

- un justificatif de domicile

- une photocopie de la carte d’identité ou du passeport

- une enveloppe à votre nom, suffisamment affranchie pour le retour des pièces

 

 

Le tout à envoyer à la DML la plus proche... ou pas ! Par la poste, on s'en fout un peu... et le fichier, comme les voitures est national !

 

https://www.service-public.fr/ [...] roits/F836

 

Pour le Vaucluse, pourquoi pas Marseille (rue Zattara)

[Invité §mit710mr]

merci ti loup j ai envoyé tout ca a Marseille avec ar me reste a attendre

je mettrai des photos de l avancement des travaux de mon bateau