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Passer d'une immatriculation eaux intérieures à maritime

 

Voiliers - Par marque : ConstanceD et 18 utilisateurs inconnus
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 Sujet :

Passer d'une immatriculation eaux intérieures à maritime

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Invité
  1. Posté le 07/09/2010 à 14:28:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour à tous,

Je suis sur le point d'acquérir un bateau à moteur immatriculé à Lyon, donc très certainement immatriculé eaux d'intérieures.

Pourrais-je changer ce statut et le passer en immatriculation mer ?
Si oui, devrais-je changer de port d'attache ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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  1. homepage
kv33
Coupe bronze Bateaux Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 11/09/2010 à 08:06:01  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour Gregleens et bonjour à tous,
Oui sous réserve que le bateau que vous souhaitez acquérir ait été construit pour naviguer en mer.
Cordialement


---------------
vieille marine
tout faire sérieusement sans jamais se prendre au sérieux
Invité
Coupe bronze Bateaux Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 11/09/2010 à 12:14:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour, quel est l'interet? à part ne plus payer la vignette pour les eaux intérieurs. je dit ça car le mien l'était aussi je suis sur vichy le bateau est immatriculé à auray et je navigue uniquement en méditéranée, les affaires maritimes m'ont juste changé le carnet de francisation, j'espere que je suis en régle! :p

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jacky_67
Coupe bronze Bateaux Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 14/09/2010 à 09:11:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour
tout depend de ce que vous voulez faire
si vous voulez naviguer en mer le bateau devra etre immatriculé en mer , dans ce cas il pourra aussi naviguer en riviere. Mais si le bateau fait plus de 7 metres ou que la puissance du moteur depasse une certaine valeur vous paierez la taxe. Si le bateau est effectivement immatriculé en riviere il faudra le radier de son port d'attache intérieur et faire une demande sur un port d'attache maritime. cela est gratuit si le bateau fait moins de 7m. c'est bien expliqué sur www.mer.gouv.fr
par contre pour rester en riviere il n'y a rien à faire sauf de s'acquiter de la vignette vnf dans le cas ou elle est obligatoire. le bateau ne pourra jamais aller en mer.
Cordialement

  1. homepage
kv33
Coupe bronze Bateaux Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/09/2010 à 07:20:38  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour jacky_67 et bonjour à tous,
Tout à fait d'accord mais pour pouvoir être immatriculé en mer, il faut qu'il ait été conçu pour naviguer en mer.
Cordialement


---------------
vieille marine
tout faire sérieusement sans jamais se prendre au sérieux
Invité
  1. Posté le 30/09/2010 à 09:36:58  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses, finalement j'ai laissé tombé ce bateau car moteur trop vieux.

am12340
  1. Posté le 07/05/2018 à 03:31:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour.Pourriez vous me renseigner...

Suite à l"achat d'un jetski je suis passé de navigation en eau extérieure à naviguation en eau interieure.
Je viens de recevoir la nouvelle carte,mais il n y a aucune immatriculation,aucun numéro d'immatriculation..

Est ce normal?

Merci pour votre réponse!
Pierre

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