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Bateaux à moteurs

immatriculation d'un cap 360


Invité §fat665Ap

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Invité §fat665Ap

Bonjour à tous, je vien d'acheter un cap 360 d'occasion, j'ai mon permie fluvial depuis peu donc amateur je ne savais pas qu'il fallait des papier et une imatriculation sur un si petit bateau, comment puis je faire pour avoir une declaration ecrite de conformité du narive,afin de faire ma demande d'immatriculation auprès de la capitaineri de toulon. merci d'avance pour vos réponse qui me serviront

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Invité §AMB744Va

En fonction de l'année de fabrication du bateau celui ci à été fabriqué par JEANNEAU ou désormais par RIGIFLEX qui s'est séparé du groupe.

 

Tu devras te munir du N° de série gravé sur le coté tribord arrière de ta coque (FR IRI etc....) pour les bateaux récents et faire une demande de duplicata de certificat de conformité.

Si le bateau est très ancien il y aura une plaque constructeur avec le N° de série à 5 chiffres à l'intérieur du cockpit de celui ci, vers l'arrière.

 

Tu t'adresseras à RIGIFLEX http://www.rigiflex.fr/ , ils feront peut être le nécessaire auprès de JEANNEAU si le bateau n'a pas été fabriqué chez eux, ou te renverront chez JEANNEAU http://www.jeanneau.fr/ .

 

Tu recevras ton nouveau certificat par courrier sous quelques jours ou ils t'obligerons peut être à passer par leur réseau.

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