bayliner capri de 1996 et conformité

[Invité §Fam144LM]

Bonjour au forum

 

j'ai l'occasion d'acheter un bayliner capri de 1996 à très bon prix en suisse, pas beaucoup d'heures moteur et le bateau n'a pas navigué depuis 8 ans, moteur entièrement révisé en début d'année

ce serait mon premier bateau, je ne connais pas du tout les réglementations en matière d'achat à l'étranger et d'importation mais je voulais m'assurer que, le bateau venant d'Italie à la base (importé ce printemps en suisse) et y étant conforme, (immatriculé, certificat de conformité et plaque CE ok) il le sera aussi en France et que je ne risque pas de problème concernant par exemple le moteur (mercruiser inboard 140 cv d'origine) qui ne serait pas homologué d'un point de vue anti-pollution par exemple

 

J'achète ce bateau a un citoyen suisse qui eu cette mauvaise surprise en achetant ce bateau en Italie pour le faire naviguer en suisse (donc hors CE) il s'est vu refuser l'homologation du bateau par les autorités Suisses parce que le moteur devait se voir adjoindre obligatoirement un kit anti-pollution qui apparemment n'est plus fabriqué...

le proprio n'a donc d'autre choix que de revendre le bateau en Europe...

 

je pars du principe que le droit européen prime sur les règlements nationaux et que le bateau sera autorisé à naviguer tel quel (d'autant que ce ne sera que sur eaux intérieures)

 

quelqu'un peut il me donner son avis à ce sujet ?

je ne suis pas expert, je ne sais pas s'il pourrait s'agit d'un genre d'arnaque ou que sais-je...

 

sachant aussi qu'avant l'achat ferme, nous braverons l'interdit de navigation en allant tout de même essayer le bateau quelques minutes dans les eaux suisses

 

merci beaucoup d'avance de vos conseils.

[bajalux]

Bonjour

 

Bizarre qu'un bateau de 1996 dispose d'un plaquette CE, alors que cette directive à été en place qu'à dater de 1998 !!

 

A +

[Invité §Fam144LM]

j'avoue ne pas avoir vérifié moi même pour la plaque, j'ai peut être mal interprété les propos du vendeur.

 

en tout cas, j'ai bien un certificat de conformité Italien, est ce que ce serait suffisant selon vous ?

 

le vendeur me souligne enfin qu'il n'a pas la carte grise du bateau, juste une copie...

 

le bateau est vraiment intéressant mais je le sens moyen sur les aspects administratifs...

[Invité §Coo008kz]

j'avoue ne pas avoir vérifié moi même pour la plaque, j'ai peut être mal interprété les propos du vendeur.

 

en tout cas, j'ai bien un certificat de conformité Italien, est ce que ce serait suffisant selon vous ?

 

le vendeur me souligne enfin qu'il n'a pas la carte grise du bateau, juste une copie...

 

le bateau est vraiment intéressant mais je le sens moyen sur les aspects administratifs...

 

 

Dans ce cas là, je pars en courant. Ça sent l'arnaque à plein nez d'autant qu'il n'est pas cher...

Sans la carte du bateau, impossible de le faire immatriculé ou de le franciser en France.

De plus, il n'a pas tourné depuis 8 ans !!! Il y a trop d'incohérences.

[Invité §Fam144LM]

le vendeur m'explique que la CG a été retenue par les autorités italienne quand le bateau est sortie d'Europe...

actuellement, il n'est pas immatriculé. il n'est pas possible de recréer une CG française ?

[Invité §jay371py]

Bonjour Faman. il n'est pas possible de recréer une CG française ? si ! mais sur quelle base? Quel port d'attache? qu'el n° de serie de coque ? quel moteur? quel n° d'homologation? pour immatricuiler ton bateau il te faut l'acte de vente , la fiche plaisance pour le changement de proprio et la carte de navigation.

 

Soit il est en régle le bateau avec tous les documents qui vont avec et là tu est tranquille soit tu va vers des ennuis et tu n'est pas prés de naviguer. Te viendrait il a l'esprit d'acheter une voituer sans CG? Non, et bien la c'est pareil. .

 

demande au proprio qu'il immatricule le bateau, qu'il reçoive la carte de navigation et a ce moment la il sera en régle. la carte de circulation est gratuite et facile a faire. (quand tout est en regle) .

 

Ne t'embale pas, des bateaux il y en a partout a vendre...

 

++