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 Sujet :

papier bateau aide

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jbo60ku
Invité
jbo60ku
  1. Posté le 23/10/2016 à 09:57:04  
  2. answer
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Bonjour a tous,j'ai acheter mon rocca jaguar il y a 15 jours,et je ne sais pas a quel endroit envoyer les papier (certificat de vente et la carte de navigation) quelqu'un pourrais m'expliquer comment faire svp,merci a vous. jb :)

Sujets relatif
al-calo
Coupe bronze Bateaux Bateaux - succès bronze nombre de vues Bateaux - succès bronze sujets
  1. Posté le 23/10/2016 à 14:32:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour appelle les affaires maritimes du lieu ou tu vas immatriculer ton bateau il vont te donner la marche a suivre.
Sinon tu y vas directement avec les papiers qui te sont demandés si dessous.
Et ça ces gratuit
A+ ALAIN

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Détails du conseil



http://www.occasion-plaisance.​fr/web/upload/conseils/medium/​1413187866543b891ae876a.jpg

Changement de propriétaire - les éléments à fournir

Publié le : 13 octobre 2014

Pour les bateaux dont :
- la longueur est inférieure à 7 m
- la puissance est inférieure à 22 CV
les élèments à fournir sont :
- la carte de circulation du bateau remise par l’ancien propriétaire
- l’acte de vente, daté et signé par les deux parties, en trois exemplaires originaux
- une fiche de plaisance, à remplir ou à compléter par l’acquéreur (cet imprimé est disponible auprès des Affaires maritimes, il sert de demande d’immatriculation)
- un justificatif de domicile (facture EDF ou de téléphone)
- une photocopie de la carte d’identité ou du passeport de l’acheteur
- une enveloppe à votre nom, suffisamment affranchie pour le retour des pièces

Invité
jbo60ku
  1. Posté le 23/10/2016 à 17:21:05  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
super merci pour votre reponse.cela et deja plus clair ;)

Profil : Administrateur
wildone
Coupe argent Bateaux Bateaux - succès or nombre de vues Bateaux - succès or sujets
  1. Posté le 07/06/2017 à 10:59:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ce sujet a été déplacé de la catégorie Aide et Suggestions vers la catégorie Bateaux à moteurs - par marque par WildOne


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"Mieux vaut le sacrifice d'un seul que la corruption d'une quantité de gens." - A. Huxley
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