papier bateau aide

[Invité §jbo170XB]

Bonjour a tous,j'ai acheter mon rocca jaguar il y a 15 jours,et je ne sais pas a quel endroit envoyer les papier (certificat de vente et la carte de navigation) quelqu'un pourrais m'expliquer comment faire svp,merci a vous. jb

[al calo]

Bonjour appelle les affaires maritimes du lieu ou tu vas immatriculer ton bateau il vont te donner la marche a suivre.

Sinon tu y vas directement avec les papiers qui te sont demandés si dessous.

Et ça ces gratuit

A+ ALAIN

 

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[h3]Détails du conseil[/h3]

http://www.occasion-plaisance.fr/web/upload/conseils/medium/1413187866543b891ae876a.jpg[h1]Changement de propriétaire - les éléments à fournir[/h1]Publié le : 13 octobre 2014

Pour les bateaux dont :

- la longueur est inférieure à 7 m

- la puissance est inférieure à 22 CV

les élèments à fournir sont :

- la carte de circulation du bateau remise par l’ancien propriétaire

- l’acte de vente, daté et signé par les deux parties, en trois exemplaires originaux

- une fiche de plaisance, à remplir ou à compléter par l’acquéreur (cet imprimé est disponible auprès des Affaires maritimes, il sert de demande d’immatriculation)

- un justificatif de domicile (facture EDF ou de téléphone)

- une photocopie de la carte d’identité ou du passeport de l’acheteur

- une enveloppe à votre nom, suffisamment affranchie pour le retour des pièces

[Invité §jbo170XB]

super merci pour votre reponse.cela et deja plus clair

[WildOne]

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