Peut-on conduire un 9.9cv sans permis ?

[Invité §inv367aK]

Bonjour,

 

Peut-on conduire un 9.9cv sans permis

 

Cordialement

[Invité §Nep748hC]

Non, 6 Cv maximum. 9,9 c' était l'ancienne réglementation.

[Invité §Exp721ib]

un 9.9 cv dans quel contexte ? avec quelle surface de voiles ? quelle longueur de coque ? sous quel pavillon ?

[Invité §vog064Zg]

un 9.9 cv dans quel contexte ? avec quelle surface de voiles ? quelle longueur de coque ? sous quel pavillon ?

 

Cela dépend uniquement du type de bateaux, en France bien sur :

 

1-Si le bateau est un voilier, classé comme telle par le constructeur validé par les aff-mat, pas de permis obligatoire, seule la puissance est conditionné par le constructeur (voire la plaque constructeur)

2-Si le bateau est un bateau moteur alors permis obligatoire au delà de 6Ch

 

 

[Invité §vog064Zg]

Il y avais déjà une réponse sur le forum

 

http://www.forum-bateau.com/bateau/voiliers-marque/sujet160.htm

 

[Invité §lal788Al]

Bonjour je suis novice ! Voilà j ai acheter à semi rigide bombard avec le moteur 6ch . Le problème c est que le gars n'a plus les papiés de conformité de ce bateau ! Ma question est .... faut t il immatriculé mon bateau même si il mesure 3m80 de longueur ? Ou je peux naviguer sans l immatriculé sans passer par les affaires maritimes de nice !? Sinon commént je dois procéder pour être dans la légalité ? En sachant le gars et partie vivre en Australie! !! oui c est la m....... si vous pouvez m aider car les affaires maritimes ne répondu pas par téléphone ! Et ça evitetais que je me déplace pour rien ! Je veux juste savoir si je peux naviguer sans aucune demànde vue qu il fait 3m80 merci de vos réponse par avance

[Invité §Laz418dO]

Vous ne pouvez pas naviguer en toute légalité avec un bateau qui n'est pas à jour de propriétaire, et donc sans carte de navigation valable.

 

http://vosdroits.service-publi [...] tml#N100F1

 

 

 

En ce qui concerne l'immatriculation: elle est obligatoire dans votre cas.

 

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] 0020499085