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Peut-on conduire un 9.9cv sans permis ?

 

1 utilisateur inconnu
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 Sujet :

Peut-on conduire un 9.9cv sans permis ?

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Invité
Bateaux - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 27/08/2010 à 19:40:40  
  2. answer
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Bonjour,

Peut-on conduire un 9.9cv sans permis  :??:

Cordialement
Message édité par WildOne le 21/10/2010 à 15:20:55
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  1. Posté le 28/08/2010 à 09:50:19  
  2. answer
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Non, 6 Cv maximum. 9,9 c' était l'ancienne réglementation.

Invité
  1. Posté le 14/10/2010 à 21:05:25  
  2. answer
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un 9.9 cv dans quel contexte ? avec quelle surface de voiles ? quelle longueur de coque ? sous quel pavillon ?

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Invité
  1. Posté le 15/10/2010 à 09:05:02  
  2. answer
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Citation :

un 9.9 cv dans quel contexte ? avec quelle surface de voiles ? quelle longueur de coque ? sous quel pavillon ?


Cela dépend uniquement du type de bateaux, en France bien sur  :p :

 1-Si le bateau est un voilier, classé comme telle par le constructeur validé par les aff-mat, pas de permis obligatoire, seule la puissance est conditionné par le constructeur (voire la plaque constructeur)
 2-Si le bateau est un bateau moteur alors permis obligatoire au delà de 6Ch

Invité
  1. Posté le 15/10/2010 à 09:08:24  
  2. answer
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Il y avais déjà une réponse sur le forum  ;)

http://www.forum-bateau.com/ba [...] jet160.htm

Invité
  1. Posté le 30/07/2015 à 13:36:22  
  2. answer
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Bonjour je suis novice ! Voilà j ai acheter à semi rigide bombard avec le moteur 6ch . Le problème c est que le gars n'a plus les papiés de conformité de ce bateau ! Ma question est .... faut t il immatriculé mon bateau même si il mesure 3m80 de longueur ? Ou je peux naviguer sans l immatriculé sans passer par les affaires maritimes de nice !? Sinon commént je dois procéder pour être dans la légalité ? En sachant le gars et partie vivre en Australie! !! oui c est la m....... si vous pouvez m aider car les affaires maritimes ne répondu pas par téléphone ! Et ça evitetais que je me déplace pour rien ! Je veux juste savoir si je peux naviguer sans aucune demànde vue qu il fait 3m80 merci de vos réponse par avance

laz-re
Bateaux - succès argent messages
  1. Posté le 03/08/2015 à 14:56:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Vous ne pouvez pas naviguer en toute légalité avec un bateau qui n'est pas à jour de propriétaire, et donc sans carte de navigation valable.

http://vosdroits.service-publi [...] tml#N100F1



En ce qui concerne l'immatriculation: elle est obligatoire dans votre cas.

http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] 0020499085

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