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Voiliers

Législation Bateau abandonné.


Invité §bzi611iw

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Invité §bzi611iw

Bonjour à tous.

 

Je suis tout nouveau sur le forum et je me suis inscrit pour poser une question; je ne trouve aucune réponse à ce sujet..

J'ai non loin de chez moi, un étant à coté d'un port où certain voiliers viennent prendre domicile. Depuis quelques années (peut etre 2 ans) un voilier est échoué, les pieds dans l'eau, il est posé sur le coté tribord. Il ne manque rien, vu qu'il faut mettre les pieds dans l'eau (extrêmement) vaseuse pour y accéder, je pense que personne ne s'est aventuré à y monter. Tous les parbatages, instruments de mesure, bouée, sont encore présents. L'accès à la cabine est verrouillé par un cadenas, en gros il n'a pas été vandalisé !

Donc ma question et le but de ma venue ici est de savoir comment ça se passe si je projete de récupérer ce bateau qui pourrit. Ca fais mal au coeur de voir ça !

Bien entendu je suppose que c'est pas aussi simple que ça. Mais existe-il des lois, législation, dans le cas de bateaux abandonnés ? Bien entendu comme il n'est pas dans un port, je ne sais pas si il est référencé à la capitainerie, donc plus de complication pour retrouver propriétaire, si il y a. Malgré tout, pensez vous qu'il y a quelque chose à faire ?

Merci beaucoup !! Je porte beaucoup d'espoir sur ce bateau. Le rêve d'avoir son propre bateau avec des revenus modeste, est-ce possible ? Je l'espère !!!

:D

A très bientot !!

Nautiquement !

Bzil ..

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Invité §Nep748hC

non.gif Bonjour, un bateau a toujours un propriétaire au regard de la loi même s'il est ou semble abandonné.

 

Tu peux à la rigueur relever le nom du voilier et son quartier maritime peints sur le tableau arrière, puis aller voir aux affaires maritimes s'ils veulent bien te communique le nom et l’adresse du proprio. En principe ils ne le font pas, ça dépend du feeling avec le préposé ...

 

Te reste alors a essayer de contacter le proprio et lui proposer de le débarrasser gratos de son épave. Mais il faut impérativement qu'il te fasse une attestation de don et qu'il te donne le livret de navigation du bateau : sans ça, avec un vague accord verbal tu n'as pratiquement aucune chance de pouvoir le ré immatriculer.

Tu vois que ce n'est ni simple ni facile ... Et en général quand un bateau est abandonné il y a une bonne raison, même si elle n'est pas visible.

 

Enfin compte tenu de la crise et de la rareté des places de port, des voiliers en état de naviguer se vendent une bouchée de pain, et même se donnent : il y a plusieurs cas récents. Je pense que tu devrais chercher de ce côté, par les capitaineries en particulier.

 

Bonne chance, éventuellement bonne navigation ! ;)

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Invité §bzi611iw

Bonjour !!

 

Merci pour cette réponse. J'ai envoyé des mails aux affaires maritimes et capitainerie du port où se trouve le bateau. Je vais aller dans ce sens, trouver le proprio et lui proposer un accord. !!

 

Meme si le bateau n'est pas navigable, il est possible de récupérer pas mal de matos dessus. Avec accord du proprio toujours !!

 

Merci beaucoup, je sent qu'une guerre administrative commence.

 

A très bientot !!

 

Bzil .

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Invité §AMB744Va

Reste le problème du recyclage de la coque une fois que tu l'auras débarrassé de son accastillage ?

Ce n'est pas gratuit !

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Invité §bzi611iw

Certe, c'est un coque acier, étant artisan ferronnier, ça ne me pose pas réellement de soucis !

 

Le plus gros et d'arriver à récupérer le bateau, après c'est sur qu'il y a du boulo !

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