Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Voiliers

papiers pour etre en regle


Invité §ali141qk

Messages recommandés

Invité §ali141qk

Bonjour,

 

Je suis nouvellement "propriétaire" d un bateau alize. Je l'ai récupéré d'un parent. J'aimerais le vendre mais on me demande si les papiers sont en règles.

J'ai retrouvé un carnet avec l acte de francisation + titre de navigation des années....Je ne sais pas si c 'est suffisant pour le vendre ou si je dois me procurer d autres documents.

 

De plus, je n'ai pas de remorque pour le déplacer. Connaissez-vous le ype de remorque nécessaire pour ce bateau en particulier?

 

Un peu d aide me serait très utile.......

 

Merci à tous.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §blu012rD

Normalement l'acte de francisation est suffisant pour vendre un bateau. Mais ce qui risque de poser problème, c'est que, si j'ai bien compris l'acte de francisation n'est pas à ton nom. Donc tu ne pourras pas établir les documents de vente à ton nom. Il devront être établis au nom figurant sur l'acte de francisation, validé et signés par cette personne.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ali141qk

merci bcp pour lé réponse. je suis embête vu que e dernier proporio sur l acte de francisation date des années 19..

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §Fan206GW

Bonjour,

Tu auras aussi besoin d'une carte de circulation et d'un acte de vente avec l'acte de francisation. Si tu as les factures d'entretien et les manuels du bateau, ils pourront servir au futur acquéreur alors n'oublie pas de les lui remettre.

 

Concernant la remorque, tu peux en trouver sur ce site. Ils pourront t'aider à choisir celle qui ira le mieux avec ton bateau aussi.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...