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papiers pour etre en regle

 

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 Sujet :

papiers pour etre en regle

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Invité
  1. Posté le 20/01/2014 à 14:54:55  
  2. answer
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Bonjour,

Je suis nouvellement "propriétaire" d un bateau alize. Je l'ai récupéré d'un parent. J'aimerais le vendre mais on me demande si les papiers sont en règles.
J'ai retrouvé un carnet avec l acte de francisation + titre de navigation des années....Je ne sais pas si c 'est suffisant pour le vendre ou si je dois me procurer d autres documents.

De plus, je n'ai pas de remorque pour le déplacer. Connaissez-vous le ype de remorque nécessaire pour ce bateau en particulier?

Un peu d aide me serait très utile.......

Merci à tous.

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bluy45
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  1. Posté le 23/01/2014 à 19:43:43  
  2. answer
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Normalement l'acte de francisation est suffisant pour vendre un bateau. Mais ce qui risque de poser problème, c'est que, si j'ai bien compris l'acte de francisation n'est pas à ton nom. Donc tu ne pourras pas établir les documents de vente à ton nom. Il devront être établis au nom figurant sur l'acte de francisation, validé et signés par cette personne.

Invité
  1. Posté le 05/02/2014 à 09:02:26  
  2. answer
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merci bcp pour lé réponse. je suis embête vu que e dernier proporio sur l acte de francisation date des années 19..

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Invité
  1. Posté le 20/02/2014 à 01:50:29  
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Invité
  1. Posté le 15/06/2014 à 11:44:10  
  2. answer
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Bonjour,
Tu auras aussi besoin d'une carte de circulation et d'un acte de vente avec l'acte de francisation. Si tu as les factures d'entretien et les manuels du bateau, ils pourront servir au futur acquéreur alors n'oublie pas de les lui remettre.

Concernant la remorque, tu peux en trouver sur ce site. Ils pourront t'aider à choisir celle qui ira le mieux avec ton bateau aussi.

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