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imatriculation bateau zodiac 3m60

 

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imatriculation bateau zodiac 3m60

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dabooby23
dabooby23
  1. Posté le 19/08/2017 à 15:39:21  
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Bonjour, j'ai fais un tour sur le site de des affaire maritime mais je n'ai pas tout compris.

Je souhaite faire l'acquisition d'un pneumatique de 3m60 avec un 6cv pour pratiquer la plonger et la pêche. Pour cela mon pneumatique doit être immatriculé sur ce point je suis d’accord, mais quel papier sont nécessaire pour l’immatriculation ?

Merci à ceux qui pourront m’éclairer, j'aurais bien appellé les affaires maritimes mais le we ils ne bossent pas ^^ et c'est assez urgent :)

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artoutitou
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  1. Posté le 19/08/2017 à 18:10:03  
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Si c'est un bateau d'occasion non immatriculé, laisse tombé.
Il te faut facture d'origine et je dis bien d'origine, acte de vente du propriétaire sur la facture et les fiches d'homologation d'origine et non un copie.
Et ce pour le bateau et le moteur.

dabooby23
  1. Posté le 19/08/2017 à 19:11:52  
  2. answer
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Ah ouai quand même !!!!! j'avais vu sur les forum que c’était la croix et la bananière bon ben je vais me rabattre sur un modèle d’occasion déjà immatriculé.

Et dans ce cas, il me faut juste l'acte de vente ?


ps: merci pour la réponse :)

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artoutitou
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  1. Posté le 20/08/2017 à 06:43:32  
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Acte de vente + carte de navigation bleu et un fiche de plaisance.

dabooby23
  1. Posté le 20/08/2017 à 18:42:45  
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Alors si j'ai bien compris, l'acte de vente sera fait à la vente du bateau donc pas de soucis.

La carte de circulation bleu c'est le vendeur qui doit me la fournir c'est ça ?

Et la fiche de plaisance c'est un document vierge que je remplie moi afin d'envoyer ma demande au affaires maritimes ?

Désolé mes question sont un peu bêtes mais je préfère avoir des certitudes que des incertitudes :)

artoutitou
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  1. Posté le 21/08/2017 à 20:11:45  
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C'est sa.
Mais a ce que j'ai lu c'est le vendeur qui fait tout pour être sur du transfert de propriété.
Donc l'acheteur arrive avec carte d'identité et justificatif de domicile.
Les deux partie remplissent la paperasse et le vendeur met tout sous plis et envoi sa aux affaires maritime.
Perso on a rempli ensemble mais c'est moi qui ai posté n'ayant pas le justificatif de domicile.

dabooby23
  1. Posté le 22/08/2017 à 14:17:23  
  2. answer
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un grand merci à toi pour tes explications trés claires :) :) :) :) :)

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